Mentions Légales

1. Informations Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site ou votre nom] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Océane Marquaille
Adresse : 17 avenue Arthur Lamendin, 62800 Liévin
Adresse e-mail : marqu.oceane@gmail.com

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse de l'hébergeur : [Adresse postale de l'hébergeur]
Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]
Site web de l'hébergeur : [Site web de l'hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Votre Nom Complet].

4. Limitations de Responsabilité

[Votre Nom Complet] ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site [Nom du site ou votre nom], et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

[Votre Nom Complet] ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site [Nom du site ou votre nom].

5. Gestion des Données Personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Une politique de confidentialité détaillée concernant le traitement de vos données personnelles est disponible à l'adresse suivante : Politique de Confidentialité.

6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site [Nom du site ou votre nom] est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Votre Ville, ou ville du Tribunal de Commerce compétent si vous êtes professionnel].